Fonctionnement

Le Syndicat Emeraude est une structure intercommunale, crée en 1993. Il fonctionne sur le principe de la démocratie locale et sur le modèle d’un conseil municipal. Son administration est assurée par un Président, une assemblée délibérante (le Comité), une instance restreinte (le Bureau) et une équipe technique et administrative.

Instances décisionnelles

Le Syndicat Émeraude est administré par un Comité Syndical constitué de 34 membres titulaires (2 par commune) et 34 membres suppléants, désignés par les communautés d’agglomération adhérentes.

Ce Comité vote le budget, décide des investissements et des modalités de gestion du service au travers de délibérations.

Un Bureau Syndical, composé de 16 membres, définit quant à lui, les grandes orientations et prépare les décisions qui seront présentées en Comité Syndical.

Le président

Les vice-présidents

Les secrétaires

Équipe opérationnelle

En 2020, le Comité s’appuie sur une équipe de 20 agents majoritairement titulaires (14 femmes et 6 hommes). 
Ces agents sont répartis en 3 services : administratif, technique et prévention, et communication, rattachés à un directeur.

DOCUMENTS OFFICIELS

Réforme des règles de publicité à compter du 1er juillet 2022

(Ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021)

Suppression du compte rendu des séances et création de la liste des délibérations.

Dans un souci de simplification, et conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, le compte-rendu sommaire des séances du Comité est supprimé. Il est remplacé par une liste des délibérations examinées par le Comité Syndical, qui sera affichée et publiée sur le site internet du Syndicat Emeraude dans un délai d’une semaine suivant le Comité.